Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orchestre de Poche
Les Concerts de Poche, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4362593
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
Orchestre de Poche de Les Concerts de Poche

Présentation de la marque Orchestre de Poche

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par l'association loi 1901 Les Concerts de Poche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orchestre de Poche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Concerts de Poche domicilié(e) 1 rue de Lorette - 77133 - Féricy - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 716 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Concerts de Poche, Mme. Gisèle Magnan domicilié(e) 11 rue du Montceau - 77133 - Féricy - France.

La marque Orchestre de Poche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orchestre de Poche arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

Les Concerts de Poche a également déposé les autres marques suivantes : Chorales de Poche , Les Concerts de Poche


Les Concerts de Poche, association loi 1901 - 1 rue de Lorette - 77133 - Féricy - France - SIREN 480716042


Les Concerts de Poche, Mme. Gisèle Magnan - 11 rue du Montceau - 77133 - Féricy - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Activités sportives et culturelles.